FOREX et fiscalité

[jrp]

J'ai cru comprendre lors d'un séminaire animé par FXCM que le FOREX était bien moins réglementé que les autres marchés.
Trois questions me viennent à l'esprit :

1° Les gains de cessions sont-ils imposables ?
2° Si oui, sont-ils imposables au delà de 25.730 € ou dès le 1er euro de gain ?
3° A quel taux ? Je dirais au taux de 30,1% (soit 18% + 12,1% de prélèvements sociaux).

[Néoptolème]

Bonne question, jrp !

Malheureusement, l'arbitraire fiscal règne totalement sur ce sujet (comme sur bien d'autres) ! Tout dépendra de ton inspecteur des impôts, de sa diligence, de ses connaissances, de sa paresse, de son zèle, de ses largesses, de son avidité, etc. Bref, nous sommes encore sous l'Ancien Régime.

Plus précisément, si tu demandes à trois fiscalistes différents, tu auras trois réponses différentes (sachant que, oui, bien sûr, tes gains sont imposables : qui aurait pu imaginer qu'ils ne le soient pas ? Il ne faut pas rêver, jrp) :

1) Taux de l'impôt sur les plus-values, comme les valeurs mobilières et avec la même réglementation

2) Profits financiers (30 %, je crois)

3) Bénéfices non commerciaux, c'est-à-dire taux marginal d'imposition sur le revenu (comme les salaires).

Tu choisis le régime qui te paraît le plus intéressant et tu laisses réagir ton inspecteur des impôts. Il ne dira rien si tu es en moins-values. Il ne dira probablement rien si tes plus-values sont modestes. Mais, troisième cas de figure, si tes plus-values sont très importantes, il réagira en t'imposant à l'aide du régime fiscal le plus défavorable pour toi.

Enfin, il dispose d'un argument massue, de plus en plus employé (l'Etat a besoin d'argent en ce moment, comme sous Philippe le Bel) et conforté par la jurisprudence administrative, qui donne presque toujours raison à l'administration fiscale : l'abus de droit. Avec ce concept clé de notre jurisprudence, le fisc peut violer la loi en toute impunité et annihiler tous les avantages fiscaux (ou supposés tels) que le législateur a bien voulu accorder aux contribuables que nous sommes.

Bref, si tu gagnes beaucoup, attends-toi à payer beaucoup. Et dis toi bien que tu seras mal vu par le fisc : tu seras considéré comme un riche spéculateur, donc un ennemi du peuple. A guillotiner. Par tous les moyens légaux et illégaux.

Si tu n'es pas content, tu n'as qu'à émigrer vers un pays plus accueillant pour les riches capitalistes. Le fisc n'en a cure : son but n'est pas d'enrichir la France, il est d'appauvrir les riches. Par souci d'égalité. Mieux vaut des citoyens pauvres, mais égaux que des citoyens riches mais inégaux. C'est cela, le socialisme par l'impôt. Une machine à appauvrir la nation. C'est à prendre ou à laisser, jrp. Moi, je reste parce que je ne suis pas assez riche pour pour subir les foudres du fisc et pour ne pas profiter du système collectiviste (soins gratuits, etc.). Mais je comprends parfaitement ceux qui foutent le camp. Si j'étais à leur place, jeune, en bonne santé et riche, je ferai pareil.

Cordialement.

Néoptolème

[jrp]

Effectivement, j'avais occulté le fait qu'au-delà d'un certain montant, les gains de cessions risquent de "muter" en bénéfices non commerciaux ou BNC, car considérés générés par un redevable qui en fait sa profession.

Je pense que je vais potasser un peu le sujet, même si je me doute que ce régime fiscal ne risque pas de m'atteindre avant longtemps, sauf à devenir le meilleur trader de toute l'Europe du Nord

Merci pour la réponse

JR

[marmotte01]

jrp a écrit:

Je pense que je vais potasser un peu le sujet, même si je me doute que ce régime fiscal ne risque pas de m'atteindre avant longtemps, sauf à devenir le meilleur trader de toute l'Europe du Nord JR

A mon avis si tu rentres dans le top 10 de France, tu vas déjà les intéresser !!!
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Ce qui est ridicule, c'est de perdre gros parce que vous pensiez que c'était ridicule de jouer petit...

"Le marché peut rester irrationnel plus longtemps que vous ne pouvez rester solvable" John Meynard Keynes

[Néoptolème]

De toutes façons, personnellement, je m'en moque : mon inspecteur des impôts peut bien me redresser, tout ce que je lui demande c'est de me laisser davantage que si je n'avais pas spéculé sur le Forex. Je préfère par exemple gagner 1 million d'euros par an sur le Forex et payer 600 000 euros d'impôts plutôt que de gagner 20 000 euros péniblement avec des placements de père de famille et ne pas payer d'impôt du tout. Et en plus j'aurai la satisfaction d'aider les finances de la France ! Elle en a bien besoin, la pauvresse !

Néoptolème